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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS DU MONDE
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POM'MARINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM'MARINE
TERROIRS DU MONDE SARL

Numéro de dépôt :
99796028
Date de dépôt :
31/05/1999
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
31/05/2009

Présentation de la marque POM'MARINE

Déposée le 31 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS DU MONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « POM'MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS DU MONDE domicilié(e) La Chapelle, 17460 RIOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 315 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BABIN YVES - France.

La marque POM'MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM'MARINE est expirée depuis le 31 mai 2009.

TERROIRS DU MONDE a également déposé les autres marques suivantes : TER'MARINE Donnez du goût à votre été ! ! , TERROIRS DU MONDE , POM'VACANCES Les Pommes de Terre de Charente Maritime , TER'VACANCES Donnez du goût à votre été ! !


TERROIRS DU MONDE SARL - La Chapelle, 17460 RIOUX - France - SIREN 415315795


BABIN YVES - France


Inscription le 23 octobre 2001 - Rejet partiel n°333486 - Publication au BOPI 2001-10-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Graines (Semences).